PARTIE I − DISPOSITIONS GÉNÉRALES

101 – DÉFINITIONS

101.01 Définitions

103 − ADMINISTRATION ET APPLICATION

103.02 Inspection de l’aéronef, demande de documents et interdictions

103.03 Retour d’un document d’aviation canadien

103.04 Tenue des dossiers

PART II − IDENTIFICATION ET IMMATRICULATION DES AÉRONEFS ET UTILISATION D’AÉRONEFS LOUÉS PAR DES PERSONNES QUI NE SONT PAS PROPRIÉTAIRES ENREGISTRÉS

202.01 Exigences relatives au marquage des aéronefs

202.26 Certificat d’immatriculation à bord de l’aéronef

PART III − AÉRODROMES ET AÉROPORTS

300 − DÉFINITIONS

300.01 Définitions

301− AÉRODROMES

301.01 Application

301.04 Balises et marques *

301.06 Indicateur de direction du vent *

301.07 Balisage lumineux

301.08 Interdictions

301.09 Prévention des incendies

302 − AÉROPORTS

302.10 Interdictions

302.11 Prévention des incendies

PARTIE IV − DÉLIVRANCE DES LICENCES ET FORMATION DU PERSONNEL

GÉNÉRALITÉS

400.01 Définitions

401 − PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DE MEMBRE D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE

401.03 Obligation d’être titulaire d’un permis, d’une licence ou d’une qualification de membre d’équipage de conduite

401.04 Membre d’équipage de conduite d’un aéronef immatriculé dans un État contractant autre que le Canada

401.05 Mise à jour des connaissances *

401.08 Carnets personnels

401.26 Licence de pilote privé – Avion – Avantages *

401.45 Qualification de vol VFR OTT – Avantages

404 − EXIGENCES MÉDICALES

404.03 Obligation d’être titulaire d’un certificat médical

404.04 Délivrance, renouvellement et période de validité du certificat médical

404.06 Interdiction concernant l’exercice des avantages

404.18 Permission de continuer à exercer les avantages d’un permis, d’une licence ou d’une qualification

PARTIE VI − RÈGLES GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VOL DES AÉRONEFS

600 − DÉFINITIONS

600.01 Définitions

601 − STRUCTURE, CLASSIFICATION ET UTILISATION DE L’ESPACE AÉRIEN

601.01 Structure de l’espace aérien

601.02 Classification de l’espace aérien

601.03 Espace aérien d’utilisation de transpondeurs *

601.04 Vols IFR et VFR dans l’espace aérien de classe F à statut spécial réglementé ou à statut spécial à service consultatif *

601.06 Vol VFR dans l’espace aérien de classe A

601.07 Vol VFR dans l’espace aérien de classe B

601.08 Vol VFR dans l’espace aérien de classe C *

601.09 Vol VFR dans l’espace aérien de classe D *

601.15 Restrictions relatives à l’utilisation d’aéronefs lors des feux de forêts

601.16 Délivrance d’un NOTAM visant des restrictions relatives à l’utilisation des aéronefs lors des feux de forêts

602 − RÈGLES D’UTILISATION ET DE VOL

GÉNÉRALITÉS

602.01 Utilisation imprudente ou négligente des aéronefs

602.02 État des membres de l’équipage de conduite

602.03 Alcool ou drogues − Membres d’équipage

602.04 Alcool ou drogues − Passagers

602.05 Conformité aux instructions

602.06 Usage du tabac

602.07 Limites d’utilisation des aéronefs

602.08 Appareils électroniques portatifs

602.09 Avitaillement en carburant avec moteur en marche *

602.10 Démarrage des moteurs d’un aéronef et moteurs en marche d’un aéronef au sol *

602.11 Givrage d’un aéronef *

602.12 Vol au-dessus de zones bâties ou d’un rassemblement de personnes en plein air pendant le décollage, l’approche et l’atterrissage *

602.13 Décollage, approche et atterrissage à l’intérieur de zones bâties d’une ville ou d’un village *

602.14 Altitudes et distances minimales *

602.15 Vol à basse altitude − Autorisation

602.19 Priorité de passage − Généralités *

602.20 Priorité de passage − Aéronef manœuvrant à la surface de l’eau

602.21 Évitement d’abordage *

602.22 Remorquage

602.23 Chute d’objets

602.24 Vol en formation

602.25 Monter à bord d’un aéronef ou quitter un aéronef en vol

602.26 Sauts en parachute

602.27 Acrobaties aériennes − Interdictions relatives aux endroits et aux conditions de vol *

602.28 Acrobaties aériennes avec passagers à bord

602.31 Conformité aux instructions et autorisations du contrôle de la circulation aérienne *

602.32 Limite de vitesse

602.34 Altitudes de croisière et les niveaux de vol de croisière *

602.35 Procédures de calage et d’utilisation des altimètres − Région de calage altimétrique *

602.36 Procédures de calage et d’utilisation des altimètres − Région d’utilisation de la pression standard *

602.37 Procédures de calage et d’utilisation des altimètres − Transition entre les régions

602.40 Décollage ou atterrissage à un aérodrome la nuit

EXIGENCES RELATIVES À L’ÉQUIPEMENT OPÉRATIONNEL ET À L’ÉQUIPEMENT DE SECOURS

602.58 Interdictions
602.59 Normes relatives à l’équipement
602.60 Exigences relatives aux aéronefs entraînés par moteur *
602.61 Équipement de survie − Vols au-dessus de la surface de la terre
602.62 Gilets de sauvetage, dispositifs et vêtements de flottaison individuels *
602.63 Radeaux de sauvetage et équipement de survie – Vols au-dessus d’un plan d’eau *

PRÉPARATION DU VOL, PLANS DE VOL ET ITINÉRAIRES DE VOL

602.70 Définitions
602.71 Renseignements avant vol
602.72 Renseignements météorologiques
602.73 Exigences relatives au dépôt du plan de vol ou de l’itinéraire de vol *
602.74 Contenu du plan de vol ou de l’itinéraire de vol
602.75 Dépôt du plan de vol ou de l’itinéraire de vol
602.76 Modifications du plan de vol *
602.77 Exigences relatives au dépôt d’un compte rendu d’arrivée *
602.78 Contenu du compte rendu d’arrivée
602.79 Rapports sur les aéronefs en retard

EXIGENCES AVANT VOL ET EXIGENCES RELATIVES AU CARBURANT

602.86 Bagages de cabine, équipement et fret
602.88 Exigences relatives au carburant *
602.89 Exposé donné aux passagers

UTILISATION D’UN AÉRONEF À UN AÉRODROME OU DANS SON VOISINAGE

602.96 Généralités *
602.97 Utilisations des aéronefs VFR et des aéronefs IFR aux aérodromes non contrôlés à l’intérieur d’une zone de fréquence obligatoire (MF) *
602.98 Exigences générales pour les comptes rendus MF *
602.99 Procédures de compte rendu MF avant de circuler sur l’aire de manœuvre *
602.100 Procédures de compte rendu MF au départ *
602.101 Procédures de compte rendu MF à l’arrivée *
602.102 Procédures de compte rendu MF au cours des circuits continus *
602.103 Procédures de compte rendu en traversant une zone MF *

RÈGLES DE VOL À VUE

602.114 Conditions météorologiques de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l’espace aérien contrôlé *
602.115 Conditions météorologiques de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l’espace aérien non contrôlé *
602.116 Vol VFR OTT *
602.117 Vol VFR spécial *

RADIOCOMMUNICATIONS

602.136 Écoute permanente
602.138 Panne de radiocommunications bilatérales en vol VFR *

COMMUNICATIONS D’URGENCE ET SÛRETÉ

602.143 Capacité de la radiofréquence de secours
602.144 Signaux d’interception, interception d’aéronefs et instructions d’atterrir
602.145 ADIZ
602.146 Plan ESCAT

605 − EXIGENCES RELATIVES AUX AÉRONEFS

 GÉNÉRALITÉS

605.03 Autorité de vol
605.04 Accessibilité du manuel de vol de l’aéronef
605.05 Inscriptions et affiches
605.08 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé − Généralités

EXIGENCES RELATIVES À l’ÉQUIPEMENT DE L’AÉRONEF

605.14 Aéronefs entraînés par moteur − Vol VFR de jour *
605.15 Aéronefs entraînés par moteur – Vol VFR OTT
605.16 Aéronefs entraînés par moteurs – Vol VFR de nuit
605.17 Utilisation des feux de position et des feux anti-collision
605.22 Exigences relatives aux sièges et aux ceintures de sécurité
605.24 Exigences relatives à la ceinture-baudrier
605.25 Ceintures de sécurité et ensembles de retenue − Utilisation générale *
605.28 Ensembles de retenue d’enfants
605.29 Dispositif de blocage des commandes de vol
605.31 Équipement et réserve d’oxygène
605.32 Utilisation d’oxygène *
605.35 Transpondeur et équipement de transmission automatique d’altitude-pression *
605.38 ELT
605.40 Déclenchement de l’ELT *

EXIGENCES RELATIVES À LA MAINTENANCE D’AÉRONEFS

605.84 Maintenance d’aéronefs − Généralités

605.85 Certification après maintenance et travaux élémentaires
605.86 Calendrier de maintenance
605.88 Inspection suivant des conditions d’utilisation anormales

DOSSIERS TECHNIQUES

605.92 Exigences relatives à la tenue des dossiers techniques
605.93 Dossiers techniques − Généralités
605.94 Exigences relatives aux carnets de route
605.95 Carnet de route transporté à bord
605.97 Transfert des dossiers

606 − DIVERS

1 Définitions (AIM 3.2 Définitions)
2 Rapports sur les faits aéronautiques * (AIM 3.3 Rapports sur un accident)
3 Protection des lieux d’un fait aéronautique * (AIM GEN 3.4 Tenue et conservation des éléments de preuves)

• 1 Services de la circulation aérienne et services consultatifs
• 2 Procédures de communication
• 3 Service radar, position selon le code horaire
• 4 Instruction et autorisation de l’ATC
5 Espacement pour la turbulence de sillage
• 6 Procédures aux aérodromes contrôlés et non contrôlés
7 Fréquence obligatoire (MF) et fréquence de trafic d’aérodromes (ATF)
8 Procédures en route VFR
9 Procédures d’attentes VFR
• 10 Exploitation simultanée des pistes qui se croisent (LAHSO)
• 11 Les procédures au sol de prévention d’intrusion sur une piste en service